CLUF (contrat de licence utilisateur final)

Softwario — veuillez lire attentivement ce contrat avant d'utiliser le logiciel.

1. Aux termes de cette licence utilisateur final (l'« Accord »), Softwario (le « Vendeur ») accorde à l'utilisateur (le « Licencié ») une licence non exclusive et non transférable (la « Licence ») d'utiliser Softwario (le « Logiciel »).
2. Le « Logiciel » inclut les programmes exécutables, la documentation et les fichiers associés.
3. Titres, droits d'auteur et droits de propriété intellectuelle restent au Vendeur. Aucun transfert de propriété n'est effectué.
4. Une seule installation est autorisée ; une copie de sauvegarde est permise.
5. Les droits sont personnels ; aucune sous-licence ou mise à disposition à des tiers.
6. Interdiction de modifier, décompiler ou rétroconcevoir. Le non-respect constitue une violation essentielle.

Redevance de licence

Le prix d'achat initial constitue la totalité de la redevance et la contrepartie intégrale.